Des coups de marteau dans les murs, bruits de talons qui claquent sur le parquet, musique trop forte, animaux bruyants et malodorants…. Les causes de troubles du voisinage sont multiples.
Souhaitez-vous connaître les différentes causes de conflit de voisinage ? et comment réagir efficacement quand rien ne va plus avec vos voisins ? Avez-vous besoin d’un avocat compétent et spécialisé dans les conflits de voisinages ?
Notre équipe d’avocat en ligne spécialiste intervient pour vous conseiller sur la conduite à tenir afin d’aboutir à une solution satisfaisante, on vous fournit de l’aide juridique gratuitement.
Voici quelques conseils et pratiques à adopter pour vivre paisiblement avec ses voisins et bien gérer les situations conflictuelles.
Le conflit de voisinage : C’est quoi ?
Un conflit de voisinage est un désaccord entre deux voisins suite aux comportements ou des facteurs qui gênent la tranquillité ou procure un trouble de voisinage considéré anormal qui obstrue le confort d’une des deux parties et excède les inconvénients courants de la vie de la société.
Les principaux motifs de litige entre voisins :
Les raisons de conflits de voisinage peuvent être très variées et nombreuses.
Parmi la majorité de cas, les conflits entre les voisins sont liés :
Les nuisances sonores :
Le bruit est la première cause de conflit entre les voisins, on peut citer des exemples, tels que :
- Les bruits liés aux aboiements ou cris d’animaux.
- Les bruits générés par la télévision, radio, chant, instruments de musique, outils de bricolage, pompe à chaleur, l’usage de la chasse d’eau la nuit….
- Les bruits d’impact sur le sol : Talons, déplacements de meubles, jeux d’enfants ou d’animaux….
- Le tapage nocturne (entre 22h et 7h), on parle du tapage nocturne si le responsable est conscient de trouble et qu’il n’y remédie pas.
En outre, un bruit sera qualifié de nuisance si son intensité, sa répétition ou sa durée constitue une atteinte à la tranquillité. Dés lors, il suffit qu’un seul de ces critères soit rempli pour que le trouble soit constaté.
A SAVOIR : Les activités bruyantes, de jardinage ou de bricolage préalablement sont encadrées par des arrêtés municipaux qui fixent des horaires autorisés.
Les nuisances olfactives :
Il s’agit d’un usage abusif du barbecue, brûlure des mauvaises herbes, les ordures, le fumier…. Lorsque ces odeurs sont fréquentes et dérangeantes voir même nuisibles à la santé, de ce fait ces nuisances peuvent être qualifiées de « troubles anormaux de voisinage ».
Autres nuisances :
- Des troubles de jouissance (la perte d’ensoleillement, droit de passage, le vis-à-vis…).
- Les bruits d’activité (bar ouvert tard, un chantier…).
Les démarches à suivre en cas de conflit de voisinage :
On dit généralement : « Un mauvais arrangement valant mieux qu’un procès ».
Voici quelques leviers à entreprendre en cas de trouble anormal de voisinage.
La mise sur l’accord amiable :
Il est nécessaire, en premier lieu, privilégier la voie du dialogue, c’est-à-dire la meilleure stratégie est la communication ; Lors d’un différend entre voisin, la première chose à faire est de rester courtois et d’éviter les tons de reproches, en effet, vous devez expliquer le problème calmement en s’appuyant sur des textes de loi pour prouver à votre voisin qu’il doit se conformer à certaines règles.
A NOTER : Vous devez éviter les menaces de poursuites car cette attitude à pour séquelles de faire monter la tension. Donc recourir à la conciliation peut vous sortir de l’impasse.
Recourir à la médiation :
Lorsque la démarche à l’amiable n’aboutisse à rien, la loi française vous contraint désormais à faire appel à un médiateur ou un conciliateur de justice avant de saisir la justice, ce dernier a pour rôle de rechercher une solution à l’amiable entre les deux parties et il pourra notamment se rendre sur les lieux pour constater la nuisance.
Les étapes préalables aux poursuites :
Si la procédure à l’amiable à échoué, il apparait nécessaire d’adresser une lettre qui a pour avantage de pouvoir résoudre encore et de manière paisible le litige sans pour autant eu recours aux procédure contentieuse.
Cette lettre a pour objectif de faire prendre conscience de manière sérieuse à l’auteur de nuisance, la gravité et l’importance de la gêne occasionnée et de tirer la sonnette d’alarme à ce sujet.
Toutefois, si cette lettre recommandée ne suffit pas, vous devez faire intervenir le maire en urgence et de déposer une plainte contre le voisin afin qu’il sanctionne ces agissements.
Par ailleurs, vous avez la possibilité de faire intervenir le bailleur si vous êtes locataire ou le syndic si vous êtes propriétaire ainsi que les forces de l’ordre peuvent également intervenir.
Vous pouvez solliciter un huissier qui établira un constat argumenté par des photos, témoignages des voisins et échanges de courriers.
A NOTER : Vous pouvez utiliser la protection juridique de votre assurance pour bénéficier d’une prise en charge des frais liés à votre procès.
La saisine du tribunal :
C’est le fait de rendre une décision justice définitive, cette action nécessite le recours à un avocat en ligne spécialisé en conflit de voisinage.
Si cette nuisance a causé des préjudices réels directement imputables suite aux désagréments causés par le voisin, l’avocat doit démontrer ces préjudices et s’en charge à l’estimation des dommages et intérêts que vous pouvez avoir droit.
Notre plateforme d’aide juridique en ligne vous assiste dans vos procédures judiciaires, et ce que vous estimiez victime du désagrément ou que vous soyez accusé d’en être l’auteur, on vous conseille et vous fait valoir tous vos droits et recours.
Nos avocats en ligne vous orientent et vous privilégient toujours de résoudre le litige à l’amiable quand cette issue est possible. On vous offre des conseils juridiques gratuitement avec rapidité, fiabilité et confidentialité.
