Un assainissement non conforme signifie que l’assainissement ne suit pas les normes en vigueur. Il est causé par différentes situations. Par exemple un défaut de sécurité sanitaire, un sous-dimensionnement du dispositif, un manque d’entretien, etc. Des solutions sont à votre disposition pour y faire face. Il en est ainsi de la mise en conformité, de l’adoption d’une microstation d’épuration et du risque de sanctions.
La mise en conformité en cas d’assainissement non conforme
Si vous faites face à un avis assainissement non conforme, la première solution qui s’offre à vous est la mise en conformité suivant les normes en vigueur. Cela peut être une mise en conformité partielle. Vous n’allez pas remettre en place ou changer entièrement votre système d’assainissement déjà en place. Cette opération consiste seulement à la mise en conformité d’un ou de quelques éléments de la fosse septique. Il en est par exemple ainsi du filtre ou de la partie du système de vidange. Cela peut être une mise en conformité totale. Vous allez remettre en état toute l’installation d’un système qui existe déjà ou aussi remettre en place un nouveau système d’assainissement plus performant. Pour réaliser ces travaux de mise en conformité, il faut forcément faire appel à un spécialiste. En effet, c’est le professionnel spécialiste qui a les compétences essentielles pour la mise en conformité. Il a les connaissances et les capacités pour étudier la faisabilité de ce type de projet.
L’adoption d’une microstation d’épuration en cas d’assainissement non conforme
La seconde solution qui s’offre à vous en cas d’assainissement non conforme est l’adoption d’une microstation d’épuration chez vous. Il s’agit justement d’un dispositif visant à recréer le principe sanitaire d’une station d’épuration municipale. En effet, il s’agit d’un appareil en version miniature. Cet appareil a la capacité pour traiter les eaux usées grâce à l’action filtrante des bactéries épuratrices qui y sont naturellement intégrées. Pour éviter un assainissement non conforme, cette solution nécessite un apport d’oxygène. Ainsi, les bactéries épuratrices se développeront et digéreront les contaminants dans le réservoir. Dans la microstation, il sera dans ce cas intégré un compresseur d’air alimenté en permanence en électricité pour apporter l’oxygène. Cet appareil est avantageux puisqu’il a un rendement épuratoire allant jusqu’à 95%. Mis à part sa grande performance, ce système d’assainissement est aussi pratique. Elle est compacte, donc peut être placée facilement. Elle est abordable, donc accessible pour tout le monde. Elle est écologique, donc protecteur de l’environnement.
Le risque de sanctions en cas d’assainissement non conforme
Comme solution, il y a enfin les sanctions pour ne pas rester dans un assainissement contraire aux normes en vigueur. Il faut subir certaines sanctions si vous ne réglez pas vos problèmes d’assainissement non conforme. Ces sanctions surviennent lorsque le délai de mise en conformité de 1 an est dépassé. Il en est ainsi de la pénalité financière. Vous devez ici payer des frais supplémentaires à cause des fréquences et des contrôles à faire pour la mise en conformité. Il en est de même des travaux d’office. C’est une mise en conformité obligatoire aux frais du propriétaire. Il en est par ailleurs ainsi des sanctions pénales. Une peine d’emprisonnement de 2 ans est possible contre un assainissement non conforme.
